↑ Revenir à La municipalité

Les comptes rendus du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 06 avril 2018

  • Orientations budgétaires
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2018

  • Transfert des zones d’activités économique de Pau à la Communauté d’Agglomération  Pau Béarn Pyrénées
  • Approbation du Compte rendu de gestion 2017
  • Vote du compte administratif 2017
  • …..
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2018

  • Demande de dérogation pour le temps scolaire sur 4 jours
  • Convention avec la société SAUR
  • Modification statuaires du Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement « Gave et Baise »
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2018

  • Paiement du quart des dépenses
  • Création d’un emploi permanent
  • Approbation d’un transfert de la compétence
  • Création d’un sivom
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 02 décembre 2017

  • Création d’un emploi non permanent…
  • Travaux de voirie
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2017

  • Concours du receveur municipal
  • Dissolution d’un syndicat intercommunal
  • ……
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 20 octobre 2017

  • Cimetières : signature d’un contrat de transation
  • Organisation du régime du temps de travail partiel
  • ……
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 16 aout 2017

  • Délégations de compétences à la commune en matière d’organisation du transports scolaires des élèves des écoles élémentaires
  • Subvention exceptionnelles allouées au comité des fêtes
  • Divers

Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

  • Sénatoriales: élections des titulaires et des suppléants
  • Démission du 1er adjoint au Maire
  • Groupement de commandes

Compte rendu du conseil municipal du 6 juin 2017

  • Adhésion au contrat groupe pour les agents de la collectivité
  • Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un non titulaire
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2017

  • Vote des taux de taxes locales 2017
  • Vote du budget primitif 2017
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2017

  • Orientations budgétaires 2017
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2017

  • Approbation du compte de gestion 2016
  • Vote du compte administratif 2016
  • Affectation du résultat 2016
  • divers

 Compte rendu du conseil municipal du 9 mars 2017 

  • Attributions des compensations 2017 (délibération)
  • Subvention à l’association A’TOUT LOISIRS
  • Création d’un service commune d’intérêt « voirie d’intérêt communal »
  • divers

 Compte rendu du conseil municipal du 27 janvier 2017  (<= clic pour visionner …)

  • Paiement du quart des dépenses avant le vote du budget 2017
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2016

  • Concours du receveur municipal : indemnités de conseilAfficher l'image d'origine
  • Révision des attributions de compensation aux communes
  • Conseil communautaire : désignation d’un conseiller
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2016 

  • Convention dérogatoire Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)Afficher l'image d'origine
  • Motion de la commune : hors zone TAFTA-CETA
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 15 septembre 2016

  • Convention entre la commune et le Centre de Gestion, correspondant CNRACLAfficher l'image d'origine
  • Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
  • Révision du taux de la taxe d’aménagement
  • Taxe forfaitaire sur les terrains rendus constructibles
  • Abonnement GEO64
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2016

  • Adhésion de la collectivité à l’assurance chômage pour les agents non titulairesAfficher l'image d'origine
  • Révision des tarifs pour la cantine et la garderie
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2016

  • Modifications statutaires du syndicat intercommunal d’eau et d’assainissement Gave et BaïseAfficher l'image d'origine
  • Avis sur le projet d’arrêté de périmètre de la future communauté d’agglomération, conformément au schéma départemental de coopération intercommunale
  • Syndicat d’électrification : programme « remplacement des ballons fluorescents 2016
  • Syndicat d’électrification : programme « éclairage publique (SDEPA) -communes rurales (aérien) 2014 »
  • Création d’un emploi permanent à temps non complet d’un agent d’animation
  • Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité au régime de protection sociale du personnel
  • divers

Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2016

Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2016

Compte rendu du conseil municipal du 24 mars 2016

Compte rendu du conseil municipal du 11 février 2016

Compte rendu du conseil municipal du 24 novembre  2015

Compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2015

Compte rendu du conseil municipal du 22 juillet 2015

Compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2015

Compte rendu du conseil municipal du 7 avril 2015

Compte rendu du conseil municipal du 12 mars 2015

Compte rendu du conseil municipal du 24 février 2015

Compte rendu du conseil municipal du 22 janvier 2015